Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse https://opticode.be, est édité par :
- Nom : [Nom à compléter]
- Statut : Indépendant en personne physique
- Adresse du siège : [Adresse à compléter]
- Numéro d'entreprise (BCE) : BE0XXX.XXX.XXX
- Numéro TVA : BE0XXX.XXX.XXX
- Email de contact : [email protected]
Responsable de la publication : [Nom à compléter].
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Hébergeur à préciser]
- Adresse de l'hébergeur : [Adresse hébergeur]
- Site web : [URL à préciser]
Activité
Opticode propose des prestations de service en développement web et mobile, hébergement managé, intégration de logiciels CRM et maintenance applicative. Les conditions précises de chaque mission font l'objet d'un devis et d'un contrat signés avant intervention.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, schémas, logos, code source visible) est protégé par le droit d'auteur belge et les conventions internationales applicables. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les marques et logos cités sur ce site (technologies, partenaires, clients) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre informatif ou illustratif.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur les ressources externes liées et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site le sont à titre purement informatif et n'ont pas de valeur contractuelle. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur actualité permanente. La consultation et l'utilisation du site se font sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles éventuellement collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site ou aux services proposés relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège de l'éditeur, sauf dispositions impératives contraires.
Médiation et règlement extrajudiciaire
Conformément à la réglementation belge, le client consommateur peut, en cas de litige non résolu à l'amiable, recourir au Service de médiation pour le consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).
Dernière mise à jour : 05/05/2026.